I. - Nom, siège, but

Article 1

Le centre de culture physique hommes de Bussigny-près-Laus anne, ci-après «la société», a pour but de promouvoir la culture physique dans un esprit de camaraderie.

Article 2

Son siège est à Bussigny-près-Lausanne.

Article 3

La société est apolitique et ne fait aucune distinction de confession ou nationalité.

Article 4

Les membres ont le devoir d'assister aussi régulièrement que possible aux répétitions ainsi qu'aux assemblées ou manifestations.

II. - Admissions

Article 5

Toute personne s'intéressant à la culture physique sera reçue au local lors des répétitions.

Article 6

Pour être admis en qualité de membre, il faut être âgé de 16 ans au moins.

Article 7

Chaque membre admis doit recevoir les statuts de la société et en donner quittance par sa signature.

III. - Démissions, radiations

Article 8

Toute démission doit être donnée au comité par écrit. Elle n'est prise en considération que si le démissionnaire a acquitté ses cotisations jusqu'au mois de la démission inclus. Il perd de ce fait tout droit au fonds social.

Article 9

Tout membre qui n'a pas payé ses cotisations après sommation est radié par décision du comité.

Article 10

Les membres qui nuisent à la société, enfreignent ses statuts, ne se conforment pas aux décisions prises, portent atteinte à sa réputation ou à l'honneur de ses membres, peuvent être exclus. Cette décision est prise lors de l'assemblée générale ou d'une assemblée extraordinaire.

IV. - Finances

Remplace Article 11 du 5 mars 1982

Les nouveaux membres paient une finance d'admission fixée par l'assemblée générale. Les membres paient une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale, et payable au 30 juin.

Article 12

Les membres d'honneur, les membres du comité en fonction, de même que les moniteurs sont exonérés du paiement de la cotisation.

Article 13

L'indemnité, aux moniteurs est fixée par le comité.

V.- Administration

Article 14

L'administration de la société est confiée à un comité de 5 membres, nommés par l'assemblée générale, soit:

un président
un vice-président
un secrétaire
un caissier
un membre adjoint

Article 15

Le comité est nommé pour 2 ans; il est rééligible.

Article 16

La signature de deux membres du comité, dont celle du président ou du vice-président, engagent la société.

Article 17

La société doit avoir une assemblée générale qui aura lieu chaque année dans le premier trimestre. Les décisions prises seront valables quel que soit le nombre des membres présents.

L'ordre du jour statutaire sera le suivant:
1. Procès-verbal de la dernière assemblée générale.
2. Rapport du président - admissions - démissions - radiations.
3. Rapport du caissier et des vérificateurs des comptes.
4. Rapport du moniteur.
5. Renouvellement du comité tous les deux ans.
6. Nomination des moniteurs et des sous-moniteurs.
7. Nomination des vérificateurs des comptes.
8. Fixation de la cotisation mensuelle.
9. Propositions individuelles.

Article 18

Les votations auront lieu à main levée ou, à la demande de la majorité des membres présents, aux bulletins secrets.

Article 19

A la demande du comité ou du quart des membres de la société, d'autres assemblées ordinaires ou extraordinaires seront convoquées, avec l'indication de l'ordre du jour. Elles auront lieu dans un délai d'un mois.

Article 20

Les comptes annuels doivent être bouclés au plus tard 1 semaine avant l'assemblée générale, afin de permettre la vérification.

Article 21

La commission de vérification doit être composée de deux membres et d'un suppléant nommés pour une année.

VI. - Exercices

Article 22

Le comité établit l'horaire des leçons d'entente avec les moniteurs. En règle générale il y aura une répétition par semaine.
Les répétitions sont supprimées durant les vacances d'été et de fin d'année.

VII. - Accidents

Article 23

Les membres sont tenus de s'assurer personnellement contre les accidents. La société et les moniteurs sont dégagés de toute responsabilité en cas d'accident survenu avant, pendant et après la répétition ou lors d'autres activités de la société.

VIII. - Affiliation

Article 24

Sur décision de l'assemblée générale, la société pourra demander son admission ou sa démission à l'Union des sociétés locales.

IX. - Revision des statuts

Article 25

Les présents status ne pourront être modifiés que par décision d'une assemblée générale et à la majorité des membres présents.

X. - Dissolution

Article 26

Toute demande de dissolution de la société doit être remise par écrit au président, au moins dix jours avant l'assemblée générale annuelle. Si cette demande est prise en considération par l'assemblée générale, le comité doit convoquer dans le mois qui suit une assemblée extraordinaire avec ce seul objet à l'ordre du jour.
La dissolution ne pourra être prononcée que si elle réunit les deux tiers des voix des membres de la société.
Si le quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée extraordinaire dans le mois qui suit se prononcera définitivement sur la dissolution à la majorité des deux tiers des membres présents. Le fonds social sera remis, dans ce cas, à l'Union des sociétés locales ou à une oeuvre sociale désignée pas l'assemblée. La liquidation des affaires en cours incombera au comité en fonction à ce moment, à moins que l'assemblée n'en décide autrement.

XI. - Dispositions finales

Article 27

Ces statuts revisés entrent immédiatement en vigueur après la décision de l'assemblée générale du 5 mars 1982 et remplacent les statuts du ler novembre 1965.

Bussigny-près-Lausanne